Centre d'information technique
- Extrait du code de la construction et de l'habitat : classement des
établissements recevant du public
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(PDF, 22,8Ko)
- Réglementation chaufferies inférieures à 70 kW : arrêté du 21 mars
1968
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l'arrêté du 21 Mars 1968 (PDF, 94Ko)
- Réglementation chaufferies supérieures à 70 kW : arrêté du 23 juin
1978
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(PDF, 3,31Mo)
- Règles techniques et de sécurités applicables aux stockage de
produits pétroliers : arrêté du 1er juillet 2004
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(PDF, 874Ko)
- Le fioul domestique : spécifications et combustion
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la fiche technique (PDF, 7,90Mo)
- Le stockage du fioul domestique
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la fiche technique (PDF, 1,6Mo)
- La Réglementation Thermique 2005 (RT 2005)
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le Dossier sur la réglementation thermique 2005
www.logement.gouv.fr
-
Rubrique « Zoom » - RT 2005 »
- La Réglementation Thermique dans l'habitat existant
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la Fiche RT dans l’existant
- Le Diagnostic de Performance Energétique
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la Fiche du Diagnostic de Performance Energétique